« En France, les militaires sont commandés par une caste d’oligarques et des lobbies. La France ne respecte pas les deux arrêts rendus le 2 octobre 2014 par la Cour Européenne des Droits de l’Homme!

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« En France, les militaires sont commandés par une caste d’oligarques et des lobbies. La France ne respecte pas les deux arrêts rendus le 2 octobre 2014 par la Cour Européenne des Droits de l’Homme! »

Reproduction réservée exclusive

Préambule de nos camarades italiens de AS.SO.DI.PRO (Associazione Solidarietà Diritto e Progresso)

A l’occasion du 116ème Présidium d’EUROMIL à Riga en Léttonie, nous avons rencontré parmi nos camarades et amis militaires européens, une grande personne et ami: Paul MORRA, Président de l’AFAR (association des Forces Armées Réunies ). Nous lui avons demandé de nous dresser un tableau de la situation militaire en France, suite aux deux arrêts rendus le 2 octobre 2014 par la Cour Européenne des Droits de l’Homme (CEDH)  ayant condamné par deux fois la France pour la violation de l’article 11 de la Convention de sauvegarde des droits de l’homme et libertés fondamentales, dont le droit syndical est l’un de ses aspects.  

Au cours de ces rencontres,  les associations et les syndicats de militaires de 21 pays Européens, ont échangé et des sujets et des problèmes communs ont émergé. Le tableau dépeint par notre ami Paul MORRA  nous a fait connaître un peu mieux  la condition militaire en France, selon son opinion respectable pour servir la lutte pour les droits de tous les militaires depuis des années.

 Lt MORRA Paul

Lettre à mon camarade et ami Salvatore RULLO, président de AS.SO.DI.PRO

Mon cher Salvatore,

Chers camarades de la communauté militaire italienne,

A tous vos proches,

Mon camarade et ami Salvatore RULLO président de AS.SO.DI.PRO, m’a demandé de vous faire un point de situation sur la condition des militaires en France. Nos premiers échanges nous ont permis de dresser un constat affligeant, partagé et implacable pour nous nos deux pays que nous aimons profondément. En effet, en Italie comme en France, les militaires sont méprisés bien qu’ils aient sacrifié leurs vies et leurs familles, trop souvent endeuillées ou meurtries par des blessures physiques et/ou psychiques.

Mes chers parents disparus, étaient natifs de la Province de Naples où j’y ai encore toute ma famille. Ma vie est en France, mon pays. Mais mon cœur est en Italie où j’y ai mes racines et ma culture. C’est aussi cela, être européen.

Servant dans la gendarmerie depuis plus 30 ans en qualité de sous-officier, j’ai acquis le grade de lieutenant le 1 août 2014. J’ai embrassé cette carrière de soldat de la loi comme beaucoup de mes frères d’armes car je croyais aux valeurs cardinales de notre état de militaire. Je voulais servir la France avec Force et Honneur, en faisant preuve d’esprit de sacrifice pouvant aller jusqu’au sacrifice suprême que ce soit sur le territoire national ou à l’étranger pour assurer la sécurité des tous les citoyens et de la Nation.

Au travers d’une première partie de ma carrière, j’ai connu l’esprit de corps et des moments de vie incroyables partagés avec des camarades qui resteront à jamais gravés dans ma mémoire. J’ai perdu des frères d’armes, d’autres sont blessés et meurtris à jamais dans leur chair et dans leur âme. En OPEX, j’ai été exposé à des bombardements intenses. En métropole, j’ai été victime de deux tentatives d’homicide . Les nombreuses scènes de crimes ainsi que les multiples affaires traumatisantes et sensibles dont j’ai eu la charge ont fini par avoir raison de ma santé.

  • Pourquoi vous dire cela?

Mon cas personnel n’est pas intéressant. Si j’ai décidé de vous en parler, c’est parce que beaucoup de frères d’armes français, italiens et européens, ont subi des événements similaires. Ils souffrent et meurent dans le silence, abandonnés par les armées et par les responsables politiques.

Cette situation est un pur scandale! Les Nations nous doivent «RESPECT» et «CONSIDÉRATION». Au lieu de cela, les militaires et leurs familles sont «MÉPRISÉS» et «MALTRAITÉS». C’est une «HONTE INTERNATIONALE»!

Ce que subissent les militaires en Europe n’est pas nouveau. L’histoire de nos armées respectives le démontre sans équivoque possible. En France, nous avons eu «les fusillés pour l’exemple». Il s’agissait de militaires, parfois des héros de guerre, qui ont été traduits en cour martiale et assassinés au peloton d’exécution pour avoir osé s’opposer à leur hiérarchie pour défendre leurs droits légitimes ou refuser un ordre illégal. Ces pratiques illégales au sein des armées perdurent toujours sous une forme plus insidieuse, plus vicieuse et plus pernicieuse, mais le résultat est le même.

Aujourd’hui, le peloton d’exécution a changé de forme. En effet, cette pratique utilise des stratagèmes perverses détruisant psychologiquement, physiquement et socialement le militaire l’amenant à des pensées suicidaires voir à passer à l’acte sur un état de santé bien fragilisé et un isolement professionnel.

  • Pourquoi, les acteurs institutionnels militaires agissent-ils ainsi?

La réponse est très simple. En aucun cas, le dogme hiérarchique ne peut faiblir, vaciller et être remis en cause au risque de d’ébranler la crédibilité du commandement. C’est ainsi de tout temps!

Nous sommes dirigés par une caste d’oligarques dont les intérêts ne sont pas les nôtres. Ils défendent les lobbies et les enjeux économiques. Pour eux, les militaires ne représentent que des numéros, des consommables comme des mouchoirs jetables. La réalité est celle-ci! Ne vous y trompez pas. Il ne faut en aucun cas la nier mais la regarder en face et l’accepter.

Nous avons accepté «L’OBEÏSSANCE» et non pas la «SOUMISSION». Il s’agit de défendre nos droits légitimes que l’on nous refuse illégalement car nos vies en dépendent.

  • Quelques exemples français de discriminations légalisées et de pratiques illégales au sein des armées:
  • Le droit d’association des militaires :

Dans son arrêt rendu le 2 octobre 2014, affaire ADEFDROMIL c/ France ( requête 32191/09 ), la

cour européenne des droits de l’homme ( CEDH ), présente la liberté syndicale comme une forme

ou un aspect spécial de la liberté d’association.

Elle n’exclut aucune catégorie professionnelle de la portée ce droit et cite expressément les

forces armées et la police parmi celles qui peuvent, tout au plus, se voir imposer par les États des «

restrictions légitimes », sans pour autant que le droit à la liberté syndicale de leurs membres ne soit remis en cause.

La Cour souligne qu’elle a considéré à cet égard que les restrictions pouvant être imposées … appellent une interprétation stricte et doivent dès lors se limiter à l’« exercice » des droits en question. Elles ne doivent pas porter atteinte à l’essence même du droit de s’organiser.

Elle considère toutefois que l’interdiction pure et simple de constituer ou d’adhérer à un syndicat ne constitue pas, en tout état de cause, une mesure « nécessaire dans une société démocratique ».

C’est grâce à l’arrêt rendu par cette haute juridiction internationale, que l’État français a été contraint et forcé de reconnaître aux militaires la liberté de réunion et d’association par la loi N° 2015-917 du 28 juillet 2015.

Pour l’application de cette loi ayant créé les Associations Professionnelles Nationales de Militaires ( APNM ), il est flagrant que le Ministre des  Armées avec la complicité du parlement triture le droit pour empêcher les APNM de jouir pleinement de leurs prérogatives syndicales.

Au bout de deux années d’exercice en qualité d’APNM, ces associations ne sont que des leurres pour tromper l’Europe et faire obstacle à nos droits.

  • L’avancement de grade et décoration au sein des armées: Aucune transparence. Un système totalement opaque reposant sur des petits arrangements entre amis et un système de point obsolète. La qualité du travail effectuée n’est que très rarement prise en compte. Les relations compte plus que tout pour faire carrière.
  • Les mutations: C’est la même chose. Nombre de mutations ou d’affectations sont obtenues par connaissance et réseau pour les postes prestigieux. Là encore, il n’y a aucune transparence et aucune publicité des postes à pourvoir. Les choix sont souvent déjà faits en amont et à l’aveugle avant même l’ouverture de poste officielle.
  • Le PACS ( Pacte civil de solidarité): Une discrimination légalisée par le législateur. En effet, les couples militaires pacsés doivent attendre deux ans de pacs pour obtenir les mêmes droits que dans la fonction publique où ces derniers sont d’application immédiate. C’est ainsi que dans ces conditions, le militaire doit payer le billet de trajet et le déménagement de son conjoint pacsé. Idem pour les droits à pension ou réversion ou en cas de décès. C’est scandaleux. C’est une question politique.
  • La commission des recours des militaires (CRM): Saisie préalablement à un recours contentieux devant le juge administratif (4 mois de délai supplémentaire et un financement si assistance d’un avocat). C’est un dispositif pour entraver nos droits des légitimes et décourager les militaires d’agir en justice. C’est une procédure unique n’existant dans aucune autre institution française. C’est une discrimination légalisée par le législateur.
  • L’accompagnement des blessé de guerre et des familles:Là encore, ce n’est que de la communication, de la propagande devrais-je dire! Dans les faits aucun moyen. Aucune réponse pertinente et sérieuse, reconnaissance purement symbolique frisant l’insulte. Il est même fait obstacle à nos droits légitimes à pension.
  • Le temps de travail des militaires:

Le président de la République, Emmanuel MACRON refuse d’appliquer la directive européenne de 2003. C’est un honte et un pur scandale. Il veut l’Europe et en conteste les règles. L’Europe est la solution mais il faut plus d’Europe, c’est notre faiblesse. L’Europe c’est nous et nos intérêts sont communs. EUROMIL est la solution pour les militaires européens.

En France, il est mis en place une possibilité de « NEUTRALISATION » des droits à repos des 11 heures 00 journalier. Ce principe d’exception nécessite des critères cumulatifs, pour son application dans des cas exceptionnels dérogatoires prévus par la Cour de justice de l’Union européenne en matière de temps de travail:

« … les dérogations ne sont pas applicables à des corps ou à des secteurs dans leur globalité, comme les forces armées ou la police, mais seulement à certaines des missions qu’ils assument », notamment dans le cas « d’événements exceptionnels à l’occasion desquels le bon déroulement des mesures destinées à assurer la protection de la population dans des situations de risque collectif grave exige que le personnel (…) accorde une priorité absolue à l’objectif poursuivi par ces mesures afin que celui-ci puisse être atteint ».

Aujourd’hui, nos droits ne sont pas respectés et c’est une nouvelle forme d’esclavagisme moderne des militaires.

J’aime mon Pays, la France, mais lorsque le Pays des Droits de l’Homme qui se veut donneur de leçons dans le monde, bafoue ses propres lois, j’ai honte, profondément honte!

Comment accepter que l’on tue mes camarades et garder le silence? Comment ne pas se battre pour défendre nos droits légitimes? Pour moi, ce serait impossible! Mon engagement dépasse ma personne, car il s’agit de l’intérêt collectif de tous les militaires, pas seulement français ou italiens, mais européens!

  • Quelles est la solution?

Il ne s’agit pas de faire la révolution car nous respectons nos valeurs et le droit. Il faut obtenir le droit syndical pour tous les militaires, ce qui est autorisé par le droit européen donc imposé aux nations européennes. Il ne peut en aucun nous être refusé.

Le droit syndical nous permettra d’obtenir un outil de combat social et le droit de négociation. C’est ainsi que nous obtiendrons des élections démocratiques au sein des armées pour déterminer les syndicats représentatifs pour intervenir auprès des politiques qui détiennent les clés de nos solutions.

Les généraux sont nommés par les politiques et jamais, ils ne nous défendront à de rares exceptions près. Nous sommes et représentons le peuple. Nous payons chaque année notre engagement par le prix de notre sang, de notre vie.

Bien sûr, il y a parfois au sein des syndicats les mêmes dérives que celles que nous combattons. Il nous appartient de ne pas tomber dans ces travers et de faire en sorte que ces syndicats soient à l’image des valeurs que nous respectons et pour lesquelles, nous nous battons sans relâche pour défendre l’intérêt collectif de tous les militaires.

Signé, Lieutenant de gendarmerie Paul MORRA

Président de l’AFAR

AFAR

Traduction iitalienne

Paul Morra presidente AFAR: “In Francia militari non apprezzati e tutelati. Siamo guidati da casta e lobby ed il parlamento non ha rispettato la sentenza CEDU”.

In Francia, abbiamo avuto “i fucilati per dare esempio”. Lui era militare, a volte gli eroi di guerra, che sono stati portati alla Corte marziale e assassinati dal plotone per aver osato opporsi loro gerarchia per difendere i loro diritti legittimi o rifiutare un ordine illegale. Queste pratiche illegali nelle forze armate sempre sopportare una forma più insidiosa, più feroce e più perniciosa, ma il risultato è lo stesso.

Oggi, il plotone ha cambiato forma. Infatti, utilizza questa pratica perversa di  schemi distruggendo psicologicamente, fisicamente e socialmente i militari provocando pensieri suicidi quando si trovano in uno stato molto fragile di salute e di isolamento professionale.

Perché, attori istituzionali militari fanno questo?   La risposta è molto semplice. Pensano che  In nessun caso il dogma gerarchico non può vacillare, tentennare o essere messo in discussione con il rischio di minare la credibilità del comando. È così da tempo !  Siamo guidati da una casta di oligarchi cui interessi non sono nostri. Essi difendono le lobbies e questioni economiche. Per loro, i militari sono solo numeri, materiali di consumo e fazzoletti monouso. La realtà è questa! Non fraintendetemi. È certamente non negarlo, ma affrontarlo e accettarlo.

Abbiamo accettato “Obbedienza” e non “sottomissione”. E i nostri legittimi diritti ci sono negati illegalmente , le nostre vite dipendono da essi.   Alcuni esempi francesi di discriminazione legalizzata e pratiche illegali nelle forze armate: il diritto di associazione del personale militare: nella sentenza resa 2 ottobre 2014, caso c ADEFDROMIL / Francia (query 32191/09), la Corte europea e dei diritti dell’uomo (CEDU), presenta la libertà di associazione come una forma o un aspetto particolare della libertà di associazione.

Essa cita le forze armate e la polizia alle quali,al massimo, possono essere imposte dagli Stati delle ‘restrizioni legittime’.   La Corte sottolinea che considerato al riguardo che le restrizioni che possono essere imposte dovrebbero pertanto essere limitate all “esercizio” dei diritti sindacali in questione.

Tuttavia, considerato che il divieto di costituire o partecipare a un sindacato non, è in ogni caso, una misura “necessarie in una società democratica”.

E grazie alla sentenza l’alta giurisdizione internazionale, che lo stato francese è stato forzato e costretto a riconoscere la libertà di riunione e di associazione ai militari dalla legge n. 2015-917 del 28 luglio 2015.

Ai fini della presente legge che ha creato le associazioni professionali nazionali militari di (APNM), è evidente che il ministro della difesa con la complicità del Parlamento ha distrutto il diritto e  impedisce la APNM pieno godimento delle loro Prerogative l sindacali.   Dopo due anni come la APNM, queste associazioni sono solo esche  per Europa e ostacolano i nostri diritti sindacali.

L’avanzamento di grado e decorazione in campo militare: nessuna trasparenza. Un sistema completamente opaco, basato su accordi tra gli amici e un sistema obsoleto. La qualità del lavoro svolto è soltanto molto raramente presa in conto. Rapporti totali per una carriera. Modifiche: questa è la stessa cosa. Numero di mutazioni o le assegnazioni sono ottenute dalla conoscenza e rete di posizioni prestigiose. Qui, ancora una volta, c’è nessuna trasparenza e nessuna pubblicità di posti vacanti. Le scelte sono spesso già fatte a monte anche prima dell’apertura della posizione ufficiale.

Il PACS (patto civile di solidarietà): discriminazione legalizzata dal legislatore. Infatti, militare coppie PACS devono attendere due anni a pacs per ottenere gli stessi diritti come nel servizio pubblico dove queste sono applicabili immediatamente. È così che in queste condizioni, il membro deve pagare il biglietto per la corsa e la mossa di sua partnership civile. Idem per i diritti a pensione o superstite o morte. Questo è scandaloso. Si tratta di una questione politica.

La Commissione di ricorso dei militari (CRM): sequestro prima del ricorso al giudice amministrativo (4 mesi di ulteriore tempo e finanziamenti se un avvocato). È un dispositivo per interferire con i nostri legittimi diritti e scoraggiare i militari per intraprendere un’azione legale. Si tratta di che una procedura unica esiste in nessuna altra istituzione francese. È un legalizzato dal legislatore. Accompagnamento della guerra e le famiglie ferite: qui ancora una volta, si tratta si comunicazione, propaganda si dovrebbe dire. In realtà nessun modo. Nessuna risposta rilevante e grave il riconoscimento è puramente simbolico. È fatta anche di ostacolo alle nostre legittime pensioni.

L’orario di lavoro dei militari: il Presidente della Repubblica, Emmanuel MACRON si rifiuta di attuare la direttiva europea del 2003. È una vergogna e uno scandalo.

Il mio impegno va oltre di me, perché è l’interesse collettivo di tutto il personale militare, non solo francese o italiano, ma gli europei!   Qual è la soluzione?   Non si tratta di fare la rivoluzione perché noi rispettiamo i nostri valori e la legge. Ottenere il diritto di organizzarsi per tutto il personale militare, che è consentito dalla legislazione europea così. Non è possibile che ci venga ngato .

Il diritto di organizzarci in sindacati ci permetterà di ottenere uno strumento di lotta sociale e il diritto di contrattazione. E cosi faremo le elezioni democratiche all’interno dell’esercito per determinare i sindacati rappresentativi che potranno intervenire con i politici che detengono le chiavi per le nostre soluzioni.   I generali sono nominati dai politici e mai ci difenderanno se non in rare eccezioni. Siamo e rappresentiamo  persone. Paghiamo ogni anno il nostro impegno per il prezzo del nostro sangue, la nostra vita.

Naturalmente, ci sono a volte all’interno di unioni i derivati stessi che combattiamo. Spetta a noi non cadere in questi  e  garantire che questi sindacati sono nell’immagine dei valori che noi rispettiamo e per i quali stiamo combattendo, instancabilmente, per difendere l’interesse collettivo di tutto il personale militare.

Firmato, tenente della gendarmeria Paul MORRA Président de l’AFAR

AFAR

 Articolo esclusivo riproduzione riservata

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